Jean-Philippe Duroché

De: Jean-Philippe DUROCHE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
15 mars 2018
avocat général près la cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2018-06-30"
cour_appel="Riom"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000036259682(source JORF)
admission
27 Décembre 201727/12/2017
De: Jean-Philippe DUROCHÉ
avocat général près la cour d'appel de Riom
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Riom
Remplace:M. Nicolas RIGOT-MULLER
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSC1509148A(source BOMJ)
désignation
30 Avril 201530/04/2015
De: Jean-Philippe DUROCHE
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
COUR D'APPEL DE RIOM
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000030008048(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Jean-Philippe Duroche
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
date_debut="2007-09-03"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Jean-Philippe Duroche
substitut du procureur général près la cour d'appel de Metz
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Duroche (Jean-Philippe)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Metz
Objet:
l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises
Pour le ressort des cours d'appel de Besançon, Colmar et Metz
magistrat inspecteur régional titulaire
Groupe:
Liquidation des entreprises
cour_appel="Besançon, Colmar et Metz"
magistrat
JORFTEXT000000215049(source JORF)
charge
22 Avril 200022/04/2000
De: Duroché (Jean-Philippe)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Metz
Objet:
comme anciens auditeurs de la 140e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Nancy du 10 janvier au
2 mars 2000
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000399753(source JORF)
admission
31 Mars 200031/03/2000
De: Jean-Philippe Duroche
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Metz
Substituts du procureur général
Remplace:
M. Thiel
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Duroche (Jean-Philippe)
premier juge d'instruction (Nîmes)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Duroche (Jean-Philippe)
premier juge d'instruction (Nîmes)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994